EHPAD/UPG Chambonas
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Centre Hospitalier des Cévennes ardéchoises

2 rue du Bourdary - CS 40007
07260 JOYEUSE

Nous écrire

04 75 39 97 30

Votre départ - EHPAD/UPG Chambonas

En fonction de votre état de santé, vous pouvez aller et venir librement.

En cas d’absence, afin d’éviter toutes inquiétudes et désorganisation du service, vous devez en informer au préalable, l’équipe soignante.

ABSENCES :

Les absences pour hospitalisation :

En cas d’hospitalisation, le résident conserve sa chambre, et l’établissement lui facture un tarif réservation, correspondant : au tarif hébergement, diminué du forfait journalier, à partir de 72 heures d'absence.

Le tarif dépendance opposable au résident n’est pas facturé.

Les absences pour convenance personnelle :

Le résident doit informer le (la) responsable du service dans un délai de 48 heures de ses dates d’absences.

Le tarif hébergement est diminué du forfait journalier à partir de 72 heures d’absence et ce pendant 35 jours par an. Le tarif dépendance opposable au résident n’est pas facturé dès le premier jour d’absence.

SORTIES :

Les conditions sont précisées dans le contrat de séjour remis lors de l’arrivée :

  • A l’admission, le résident bénéficie d’une période d’essai d’un mois au cours de laquelle il peut interrompre son séjour de plein droit, sans autre indemnité à verser que le montant des frais engagés.
  • A tout moment le résident ou son représentant légal peut prévoir une date de départ.
  • Une notification en est faite à la direction de l’établissement par lettre contre récépissé ou par lettre recommandée avec accusé de réception et moyennant un préavis de 30 jours de date à date, calculé à partir de la date de réception de la lettre par l’établissement.
  • La chambre est libérée au plus tard à la date prévue pour le départ et les tarifs correspondants à l’hébergement et à la dépendance sont payés jusqu’à cette date.

Départ à l’initiative de l’établissement :

L’établissement se réserve le droit de résilier le contrat de séjour dans les cas suivants :

  • Inadaptation de l’état de santé aux possibilités d’accueil.
  • Non-respect du règlement de fonctionnement et du contrat de séjour.
  • Incompatibilité avec la vie collective